Yves Rousset


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Rousset (Yves, Alain)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 2006
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-11"
promotion
08 Juillet 202308/07/2023
De: Yves ROUSSET
préfet de Loir-et-Cher honoraire
Objet:
au titre de la personnalité qualifiée choisie en raison de son expérience et de sa compétence dans le domaine statutaire et juridique exerçant ou ayant exercé dans un service du ministère de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mars 202304/03/2023
De: Yves ROUSSET
préfet honoraire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Octobre 202106/10/2021
De: Yves ROUSSET
préfet
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Yves ROUSSET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Décembre 202017/12/2020
De: Yves ROUSSET
préfet de Loir-et-Cher
Objet:
au titre de la personnalité qualifiée choisie en raison de son expérience et de sa compétence dans le domaine statutaire et juridique exerçant ou ayant exercé dans un service du ministère de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Rousset (Yves, Jean, René)
préfet de Loir-et-Cher. Chevalier du 26 novembre 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-11-26"
promotion
03 Décembre 201903/12/2019
De: Yves ROUSSET
préfet de la Haute-Loire
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: Yves ROUSSET
préfet délégué à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
préfet de la Haute-Loire
Groupe:
date_debut="2017-09-04"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Août 201710/08/2017
De: Yves ROUSSET
administrateur général
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
14 Janvier 201714/01/2017
De: Yves ROUSSET
administrateur général
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
14 Janvier 201714/01/2017
De: Rousset (Yves, Jean, René)
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201601/01/2016
De: Yves ROUSSET
préfet délégué à l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de la ville
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Yves ROUSSET
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentant du ministre de la ville
Remplace:Mme Lajus (Marie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: ROUSSET Yves
Ministère de l'intérieur, ministère des outre-mer
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2015 et promus à ce grade
M, PERRET Philippe, Ministère de la défense
date_debut="2015-01-01"
promotion
02 Août 201502/08/2015
De: Yves ROUSSET
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Argenteuil
Objet:
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Yves ROUSSET
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Argenteuil
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argenteuil"
sous-prefecture_departement_code="95"
nomination
14 Septembre 201314/09/2013
De: Rousset (Yves)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-deuxième session nationale « sécurité et justice » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
18 Juin 201118/06/2011
De: Rousset (Yves)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
à suivre la vingt-deuxième session nationale « sécurité et justice » (2010-2011) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
07 Septembre 201007/09/2010
De: ROUSSET (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Groupe:
date_debut="2010-09-17"
nomination
13 Août 201013/08/2010
De: Rousset (Yves, Jean, René)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse du ministère ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Rousset (Yves, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Yves Rousset
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
19 Septembre 200719/09/2007
De: Rousset (Yves, Alain)
commandant ; 16 ans de services et 19 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="19"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Yves Rousset
administrateur civil
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
25 Octobre 200525/10/2005
De: Yves Rousset
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
enquêteurs
au titre du comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Amiral Pierre-Xavier Collinet, contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:
nomination
25 Juillet 200425/07/2004
De: Rousset (Yves)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
04 Décembre 200304/12/2003
De: Yves Rousset
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
17 Mai 200317/05/2003
De: Rousset (Yves, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Rousset (Yves, Alain)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Rousset (Yves)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Rousset (Yves)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="1999-06-07"
détachement
08 Octobre 199908/10/1999
De: Rousset (Yves)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
nomination
26 Mai 199926/05/1999
De: Rousset (Yves)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat, les administrateurs civils
Intérieur
date_debut="1999-04-01"
affectation
19 Mai 199919/05/1999
De: Rousset (Yves)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
(Anne-Hélène)
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
19 Mai 199919/05/1999
De: Rousset (Yves)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
02 Mai 199902/05/1999
De: Rousset (Yves)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1997-1999
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
ecole
eleve_ena="1997-1999"
nomination
19 Avril 199719/04/1997
De: Rousset (Yves)
Objet:
au titre de 1996 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
ecole
admission
11 Décembre 199611/12/1996
De: Rousset (Yves, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Rousset (Yves)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Candidats de la 2e catégorie
(
)
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
admission
21 Septembre 199421/09/1994
De: Rousset (Yves, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Rousset (Yves, Alain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
14 Août 199014/08/1990
De: Rousset (Yves)
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
2o
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
b) Membres suppléants
Au titre de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques, et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.